bien immobilier造句

• Le bien immobilier peut être neuf ou ancien.
• Un bien immobilier peut comprendre plusieurs sites contaminés.
• Site contaminé Partie contiguë d'un bien immobilier contaminé.
• Pourquoi avez-vous décidé d'acheter un bien immobilier?
• Au Québec, le terme immeuble désigne un bien immobilier.
• Le bien immobilier a-t-il été l’objet d’une vérification environnementale?
• Juin 2004 Introduction Qu'est-ce qu'un bien immobilier fédéral?
• B., concernant le contrat de vente d'un bien immobilier.
• Qu'est ce qu'un bien immobilier fédéral?
• • Le bien immobilier a­t­il été l'objet d'une vérification environnementale?
• Le bien immobilier est directement affecté.
• Le foyer familial constitue un type de « bien immobilier ».
• Les droits immobiliers sont enregistrés pour un bien immobilier clairement défini.
• Par ailleurs, 13,4 % des ménages possèdent un bien immobilier en dehors du territoire.
• Un navire ou un aéronef n'est pas considéré comme bien immobilier.
• Le locataire d’un bien immobilier est généralement appelé « locataire ».
• Lorsque disponible, un polygone numérique exact du bien immobilier est requis.
• Pour l'acheteur, c'est un moyen d'échelonner la dépense d'acquisition d'un bien immobilier.
• Les droits de mutation sont payés par les acheteurs d'un bien immobilier.
• Ces arrêtés fixent le taux d'imposition de chaque catégorie de bien immobilier.